Conditions de vente
TARIFS
Les prix indiqués sur le catalogue sont valables du 1er Juin 2008 au 31 août 2009. Le catalogue ne s'applique qu'aux professionnels.
TRANSPORT
Nous réalisons avec nos camions des transports GRATUITS PAR GROUPAGE dans la région PACA, ceci afin de faciliter à notre clientèle un approvisionnement régulier et économique. Nos conditionnement de livraison sont : le roll, le box et le vrac.
Pour le reste de la France et l’international, le transport se fera par transporteur. Le conditionnement se fera par box. En cas de livraison par transporteur, nous dégageons toutes responsabilités sur les dégâts occasionnés par le transporteur (végétaux abîmés, palettes détruites, etc...) ainsi que sur les délais d'acheminement non respectés.
PAIEMENT
Nos factures sont payables à HYERES, à 60 jours sauf convention contraire.
Toute personne ou organisme désirant ouvrir un compte (en cours), devra fournir un Relevé d'Identité Bancaire ainsi qu'un numéro SIREN.
En cas de non-respect des échéances de paiement fixées, les sommes dues porterons intérêt de plein droit et sans mise en demeure, au taux des avances de la BANQUE DE FRANCE, majoré de deux points, sans que cette clause nuise à l'exigibilité de la dette.
La pépinière CASTELLANO est membre d'un centre de gestion agréé par l'administration fiscale acceptant à ce titre le règlement des sommes dues par chèque libellé à son nom en sa qualité.
GARANTIE DE REPRISE
La reprise des végétaux dépend des soins qui sont apportés par l'acheteur, ces soins dépendent de facteurs échappant totalement à notre contrôle. C'est pourquoi, tous nos végétaux ne bénéficient pas de garantie de reprise et de remplacement.
RECLAMATIONS
Pour que toute réclamation soit prise en compte, celle-ci doit être formulée dans un délai n'excédant pas trois jours à dater de la livraison.
En cas de litige, le tribunal de TOULON est seul compétent.
